Intellectual Propriété

Cet avis présente nos droits de propriété intellectuelle et les restrictions relatives à l'utilisation du contenu et de la technologie de la plateforme.

1. Propriété

Tout le contenu, les logiciels, algorithmes, modèles analytiques, méthodologies, bases de données et résultats disponibles sur cette plateforme constituent la propriété intellectuelle exclusive de l'exploitant de la plateforme, sauf mention contraire. Cela inclut toutes les technologies propriétaires et les systèmes analytiques développés par Shutli AI Sport.

2. Portée De Protection

La propriété intellectuelle protégée par cet avis comprend, sans s'y limiter : • Le code source et l'architecture du système • Les algorithmes analytiques et les modèles statistiques • Les méthodologies de traitement des données • Les visualisations, tableaux de bord et éléments d'interface utilisateur • Le contenu textuel, les descriptions et la documentation • Les résultats analytiques, indicateurs et informations générées par le modèle Tous ces éléments sont protégés par les lois applicables en matière de droit d'auteur, de marques et de secrets commerciaux.

3. Restrictions Activé Use

Les utilisateurs ne peuvent pas, sans autorisation écrite préalable : • Copier, reproduire ou distribuer le contenu de la plateforme • Effectuer de l'ingénierie inverse, décompiler ou tenter d'extraire des algorithmes ou des modèles • Extraire, collecter ou recueillir systématiquement les résultats analytiques • Revendre, sous-licencier ou exploiter commercialement les données ou informations de la plateforme • Présenter les résultats de la plateforme comme leur propre travail ou service Toute violation de ces restrictions peut entraîner des poursuites judiciaires.

4. Utilisation autorisée

Users Sont granted Un Limité, non-Exclusif, non-transferable Licence À Accès Et use Le Plateforme Pour Personnel Ou Interne informational purposes only, subject À Le Terms De Service. This Licence does not grant Tout Droits À: • Modify Ou Créer derivative works • Redistribute Ou resell Plateforme Contenu • Use Plateforme outputs Pour commercial purposes Sans Autorisation

5. Tiers-Fête Contenu

Toute marque, source de données ou contenu tiers apparaissant sur la plateforme demeure la propriété de ses propriétaires respectifs et est utilisé conformément aux licences applicables. Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d'autrui et attendons des utilisateurs qu'ils fassent de même.

6. Application

Unauthorized use De Plateforme intellectual Propriété Peut Résultat Dans: • Immédiat Suspension Ou termination De Accès • Legal Action Sous applicable intellectual Propriété laws • Claims Pour damages Et injunctive relief We actively Moniteur Pour Et enforce Contre intellectual Propriété violations.

7. Non Transfert De Droits

Rien dans cette plateforme ou la documentation associée ne saurait être interprété comme un transfert de droits de propriété intellectuelle aux utilisateurs. Tous les droits non expressément accordés sont réservés par Shutli AI Sport.

8. Mises à jour

Cet avis de propriété intellectuelle peut être mis à jour périodiquement afin de refléter les changements dans nos politiques ou les exigences légales. Les modifications prennent effet dès leur publication. Dernière mise à jour : 16 décembre 2025

9. Contact

Pour intellectual Propriété inquiries Ou permissions, S'il vous plaît Nous contacter: Email: ip@shutli.com Legal: legal@shutli.com We Va respond À legitimate inquiries Dans Un reasonable timeframe.

Dernière mise à jour: 16 décembre 2025